Bienvenue sur ateliersorgho.com, le site de vente en ligne de Sorgho, une entreprise spécialisée dans la formation à la teinture végétale naturelle. Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels Sorgho vend ses formations et ses suivis personnalisés.

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Article 1: Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels Sorgho vend ses formations, ateliers et suivis personnalisés.

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Article 2: Acceptation des conditions générales de vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur le site ateliersorgho.com et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente prévalent sur tout autre document.

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Article 3: Commande

Les commandes sont effectuées en ligne sur le site ateliersorgho.com ou sur place pour les formations locales. Sorgho se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.

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Article 4: Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les paiements s'effectuent en ligne par carte bancaire ou via PayPal. Sorgho se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

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Article 5: Livraison

Les formations et les suivis personnalisés sont accessibles en fonction du planning et du programme mis au point.

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Article 6: Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de son inscription à une formation pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Une fois la formation débutée, le client ne pourra plus prétendre au droit de rétractation. Ainsi, aucun remboursement ne sera possible pour toute formation débutée, même si celle-ci n'est pas encore entièrement terminée.

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Article 7: Propriété intellectuelle

Les formations et les suivis personnalisés vendus par Sorgho sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

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Article 8: Données personnelles

Les informations recueillies lors de la passation de commande sont nécessaires à la gestion de la transaction. Conformément à la loi informatique et libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données le concernant.

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Article 9: Responsabilité

Sorgho ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

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Article 10: Juridiction compétente

Tout litige relatif à la formation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre Sorgho et le client sera soumis au tribunal compétent conformément aux règles de droit commun.

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En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les accepter sans réserve.

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